S
Présentation de la marque S
Déposée le 12 juillet 1996 par la société SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 12 juillet 2006.
SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51
Inscription le 10 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407532 - Publication au BOPI 2005-02-10
Inscription le 10 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407531 - Publication au BOPI 2005-02-10
Inscription le 30 novembre 1998 - Gage constitué n°268250 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 10 février 2005 - Changement d'adresse n°407530 - Publication au BOPI 2005-02-10
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33