Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN

Numéro de dépôt :
96634125
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque S

Déposée le 12 juillet 1996 par la société SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN domicilié(e) 41-43, Rue des Bas, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 045 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 12 juillet 2006.

SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN a également déposé les autres marques suivantes : SOGEN


SOGEN SOCIETE GENERALE D'ENTRETIEN - 41-43, Rue des Bas, 92600 ASNIERES - France - SIREN 582045282


CABINET LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 10 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407532 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 10 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407531 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 30 novembre 1998 - Gage constitué n°268250 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 10 février 2005 - Changement d'adresse n°407530 - Publication au BOPI 2005-02-10

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Installation, entretien et réparation de tous matériels, appareillages, équipements mécaniques, électromécaniques, pneumatiques, pour la distribution d' hydrocarbures, le transport d'hydrocarbures, les stations-service, le contrôle de citernes, les tests pour automobiles, le mesurage de fluides, le comptage, l'alarme, l'éclairage, la publicité lumineuse, les installations héliothermiques, le dosage automatique de liquides et la distribution de liquides